 |
|
|
|
|
Directeur de la publication : Jean-Pierre MANNIC, directeur du BEAmer.
Contact : bea-mer@developpement-durable.gouv.fr
Droit d'auteur
Tous les contenus présents sur le site du BEAmer sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Etablir un lien
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le BEAmer. En revanche les pages du site developpement-durable.gouv.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, un logo "BEAmer" est ici disponible pour agrémenter votre lien.
Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
© 2003, BEAmer.
PLAN DU SITE
|
|
|
